Chez LocaliserNumero, nous prenons la protection des droits de propriété intellectuelle très au sérieux et nous engageons à lutter contre toute forme de violation. C’est dans cet esprit que nous soulignons l’importance du respect des droits d’auteur et des droits de propriété intellectuelle appartenant à LocaliserNumero. Nous tenons à rappeler que l’ensemble des éléments visuels, des créations graphiques, des contenus et des innovations liés à notre site web sont l’exclusivité de LocaliserNumero. Ces éléments sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et ne doivent en aucun cas être copiés, modifiés ou utilisés sans notre autorisation explicite.

Nous accordons aux utilisateurs une licence non exclusive leur permettant d’accéder au site web de LocaliserNumero et de l’utiliser pour leurs besoins personnels et non commerciaux. Il est important de noter que cette licence ne confère aucun droit de propriété sur le logiciel ou sur tout autre élément intellectuel appartenant à LocaliserNumero. Le logiciel de LocaliserNumero doit être utilisé conformément aux termes de l’accord utilisateur et uniquement dans le but prévu par nos services web.

Il est formellement interdit aux utilisateurs de modifier, effacer ou occulter toute mention ou symbole relatif aux droits de propriété intellectuelle de LocaliserNumero, y compris mais sans s’y limiter, les logos et marques déposées présents sur notre site web.

Nous sommes vigilants quant au respect de nos droits de propriété intellectuelle et prenons toutes les mesures nécessaires pour prévenir les atteintes. Si vous avez des raisons de croire qu’une violation des droits de propriété intellectuelle a eu lieu, nous vous encourageons à nous contacter sans délai. Pour signaler une préoccupation ou déposer une plainte concernant une violation de propriété intellectuelle, veuillez contacter notre service de support à l’adresse email [email protected]. Merci de fournir des détails précis sur les droits potentiellement violés et sur le produit ou le contenu en question. Nous prenons chaque signalement au sérieux et nous engageons à enquêter de manière approfondie pour assurer le respect de nos droits de propriété intellectuelle.